CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Accompagnement / Coaching à Distance
Ma mission : j’accompagne les personnes qui ressentent de la confusion chronique et qui se perdent dans de douloureuses remises en questions, à débloquer leurs schémas négatifs pour rééquilibrer leur corps et leur esprit grâce à mes méthodes de libération émotionnelle.
En parcourant mes CGV, vous êtes sur le point d’accomplir une avancée majeure, et vous pouvez en être fier.e !
Article 1 : Acceptation des conditions générales de vente
Quand vous validez votre commande, vous déclarez accepter pleinement et sans réserve les présentes conditions générales de vente accessibles sur le présent site.
Article 2 : Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les transactions conclues par le biais des sites Internet du réseau de l’entreprise HELENE DRUGEAULT.
HELENE DRUGEAULT se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales, sans qu’il ne soit nécessaire d’informer ou d’obtenir l’accord de qui que ce soit.
Les conditions générales applicables seront celles en vigueur au moment de la livraison des produits ou services.
De fait de la nature même du réseau Internet ainsi que des éventuelles opérations de maintenance et de développement de ses accompagnements, HELENE DRUGEAULT ne peut en garantir la disponibilité, et ne peut donc de ce fait pas être tenue responsable d’indisponibilité et/ou de dysfonctionnements.
L’utilisateur utilisant les sites de HELENE DRUGEAULT sous sa seule et entière responsabilité, aucune action ne pourra être engagée à l’encontre de l’entreprise HELENE DRUGEAULT qui ne pourrait en aucun cas être tenue responsable de tout préjudice qu’il soit matériel (y compris pertes de données, de logiciels, de programmes…) ou financier.
Est considérée comme « client » toute personne physique ou morale réalisant auprès de HELENE DRUGEAULT une commande validée via le site ou la plateforme de paiement sécurisée, par prélèvement, virement ou par carte bancaire.
L’unique version de ce document impliquant un accord contractuel est celle disponible, à jour, sur le site HELENE DRUGEAULT.
Article 3 : Public concerné et limitation d’âge
HELENE DRUGEAULT a pour vocation de proposer un éventail de produits et services strictement réservés aux professionnels et particuliers. Ces outils, formations, et autres produits et services visent à remplir notre objectif : la formation en ligne et la libération émotionnelle.
Des limitations d’âge s’appliquent :
Les participants mandés par les entreprises clientes de nos coachings et formations doivent être âgés de plus de 18 ans (pour les services : coaching, séances de libération émotionnelle, ateliers, séminaires).
Nous faisons de notre mieux pour restreindre l’accès à nos sites, produits et services aux mineurs. Même si le contenu de nos produits et services n’est pas de nature choquante, nous préférons nous adresser à un public mature et capable d’appréhender les implications et les responsabilités de la société.
Tout utilisateur ne remplissant pas ces critères (âge minimum de 18 ans) sera immédiatement supprimé de notre base de données dès que ce fait est porté à notre connaissance. De même, tout client ne répondant pas à ces critères sera immédiatement remboursé et les accès à la formation, la communauté et les ateliers seront désactivés.
Article 4 : Modalités d’inscription et documents contractuels
Toute commande formulée par écrit (sur bulletin d’inscription papier, email) ou validée sur notre site internet est ferme et définitive et emporte l’adhésion pleine et entière du Client aux présentes CGV. Le Client s’engage donc à être présent aux dates, heures et lieux prévus. La commande doit nécessairement indiquer les coordonnées du Client (nom, prénom, adresse, raison sociale le cas échéant) et l’accompagnement choisi (titre et date).
Article 5 : Propriété Intellectuelle
Les sites Internet, les produits et services de HELENE DRUGEAULT dans leur intégralité, tant dans leur présentation que dans leur contenu (dans sa totalité ou de manière séparée) direct ou indirect, quel qu’en soit la forme, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et/ou industrielle.
Toute reproduction, et/ou diffusion et/ou communication, et/ou représentation et/ou réutilisation, et/ou adaptation, que cela soit de manière partielle ou intégrale, sous quelque forme que ce soit, tout enregistrement, qu’il soit sous format audio et/ou vidéo, sont interdits, sauf autorisation expresse préalable de HELENE DRUGEAULT ou de ses ayants droits, et dans le cas contraire sont donc constitutifs de contrefaçon et passible à ce titre des sanctions prévues par la loi.
Article 6 : Commande
Le client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve.
Le client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins.
Le client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois de son pays ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Il se porte fort du respect de ces CGV pour l’ensemble de son organisation.
Sauf preuve contraire, les informations enregistrées par la société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.
Toute commande passée sur un site appartenant à HELENE DRUGEAULT implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Article 7 : Prix
Les prix sont indiqués en euros et comprennent la TVA .
Le prix peut être modifié à tout moment. Toutefois, le tarif appliqué à une commande sera celui annoncé au moment de la commande.
Les éventuels autres droits et taxes, quel qu’ils soient (douane, importation, taxes locales ou d’Etat, etc…) resteront le cas échéant en intégralité à la charge du client qui déclare accepter cela sans réserve ainsi que le fait de devoir effectuer par ses propres soins, et sans aucune intervention ni implication de HELENE DRUGEAULT toutes les démarches légales nécessaires déclaratives et de paiement auprès des autorités compétentes.
Cette règle étant aussi valable pour les éventuelles demandes de type « détaxe ».
Article 8 : Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le client peut effectuer le règlement par carte de paiement ou virement.
Les cartes émises doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa). Le vendeur n’accepte pas l’American Express.
Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par l’intermédiaire de processeur de paiement. Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Toute garantie quant à la sécurité de ce système est entièrement de la responsabilité du sous-traitant et ne saurait nous être imputée.
Une fois le paiement lancé par le client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. L’engagement de payer, donné par carte, est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le client autorise le vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.
Sauf accord spécifique et/ ou offre spéciale d’échelonnement de paiement communiqué au préalable et/ou confirmé par écrit par un représentant habilité de HELENE DRUGEAULT, l’inscription à un service et/ou la commande d’un produit sera réputée définitive à l’encaissement par HELENE DRUGEAULT de l’intégralité du tarif public toutes taxes comprises, ce qui en sera l’élément déclencheur de livraison.
Dans le cas contraire, HELENE DRUGEAULT se réserve le droit, par simple notification écrite et sans préavis ni formalité, de libérer la place pour un autre participant, sans que cela ne donne lieu à aucun remboursement en faveur du client.
Article 9 : Utilisation
Le e-learning qui sera mis en place ultérieurement consistera à dispenser de manière individualisée des accompagnements à distance par l’utilisation d’un ou plusieurs modules de formation dans un espace électronique sécurisé. Ci-dessous est décrit ce qui sera mis en place ultérieurement mais ne l’est pas encore à ce jour :
Dans ce cadre HELENE DRUGEAULT consentira alors au Client :
l’ouverture d’un accès au service de la plateforme, au profit de l’utilisateur défini comme toute personne physique titulaire d’un compte d’ouverture de session utilisateur lui permettant d’accéder aux divers modules,
Un nombre d’Utilisateurs défini au Contrat, le droit d’accéder aux modules de formation, à réception du Contrat ou convention, HELENE DRUGEAULT transmettra à l’adresse électronique de l’Utilisateur un identifiant et un mot de passe lui offrant un droit d’accès à la formation e-learning prévue au Contrat/convention.
Sauf mention contraire, ce droit est concédé à compter de l’accusé de réception de l’e-mail de confirmation d’accès adressé par HELENE DRUGEAULT. Aucune annulation du Contrat ne pourra être acceptée à compter de la date où l’Utilisateur aura fait usage de l’identifiant et du mot de passe lui permettant d’accéder à la plateforme.
Périmètre des Utilisateurs :
Sauf conditions particulières expressément acceptées par HELENE DRUGEAULT visant notamment le cas de sociétés affiliées au sein d’un groupe de sociétés, les droits d’utilisation aux modules sont concédés au seul Client signataire du Contrat.
Droit d’usage personnel :
L’identifiant et le mot de passe, livrés par voie électronique à l’Utilisateur, sont des informations sensibles, strictement personnelles et confidentielles, placées sous la responsabilité exclusive du Client. A ce titre, ils ne peuvent être ni cédés, ni revendus ni partagés. Le Client se porte garant auprès de HELENE DRUGEAULT de l’exécution de cette clause par tout Utilisateur et répondra de toute utilisation frauduleuse ou abusive des codes d’accès. Le Client informera sans délai HELENE DRUGEAULT de la perte ou du vol des clés d’accès. En cas de violation de la clause d’inaliénabilité ou de partage constatés des clés d’accès, HELENE DRUGEAULT se réserve le droit de suspendre le service, sans indemnité, sans préavis, ni information préalable.
Article 10 : Délai de rétractation
Conformément à l’article Article L121-21 du code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jour calendaires à compter de la date d’achat pour un service ou de la date de réception pour un produit, pour exercer son droit de rétractation.
Voici un modèle de lettre de rétractation :
“Madame, Monsieur,
Le (date), je vous ai passé une commande par (téléphone, courrier, Internet) et j’en ai pris livraison le (date).
Conformément à l’article L. 221-18 du code de la consommation, je vous informe que je souhaite exercer mon droit de rétractation concernant cette commande.
(Si vous avez réglé un acompte ou la totalité de la commande)
Je vous prie de bien vouloir me rembourser la somme de (…) euros que je vous ai réglée par (carte bancaire, etc.).
Vous en remerciant, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
(Signature)”
Cependant, les services proposés par HELENE DRUGEAULT entrent dans le champ d’application des alinéas de l’article L221-28, stipulant que :
« Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
(…) 9° De fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison ;
10° De fourniture d’un journal, d’un périodique ou d’un magazine, sauf pour les contrats d’abonnement à ces publications ;
13° De fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ».
Le client renonce expressément à l’exercice de son droit de rétractation à l’instant où il se connecte sur l’espace de formation. Aucun remboursement ne sera effectué par HELENE DRUGEAULT. Par ailleurs, pour ce qui est des offres de formations de groupe ou coaching individualisés, HELENE DRUGEAULT ne procédera à aucun remboursement dans les cas suivants, à quelque moment que ce soit, et pour quelque motif que ce soit :
– absence lors de la délivrance du service
– demande d’annulation au cours de la délivrance du service.
Pour rappel, certains des produits et services proposés ne sont pas soumis à ce droit de rétractation. L’article L121-20-2 du code de la consommation écarte ou exclut notamment :
– Les services de formation (en ligne ou sous format CD/DVD) basés sur des enregistrements audio et vidéo,
– Les prestations de service tel que le consulting marketing si la prestation a démarré dans les 7 jours suivant signature du contrat.
Article 11 : Protection des données personnelles
Conformément à la Loi Informatique et Libertés N° 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles qui le concerne.
Le client reconnaît avoir pris connaissance de la politique de protection des données personnelles et consent à ce que ses données soient collectées et utilisées, sachant que celles-ci seront traitées de manière strictement confidentielle.
En saisissant ses informations et ses coordonnées sur l’un des sites du réseau de HELENE DRUGEAULT, le client reconnaît accepter recevoir des informations/publications de la part de la société par email, courrier ou téléphone, et accepter de recevoir la newsletter. Il est libre de se désinscrire à tout instant. Il suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin des emails.
HELENE DRUGEAULT informe le client qu’il peut être effectué sur l’ensemble des sites un suivi de la fréquentation. Pour cela, un recours peut être fait à des outils tels que Google Analytics, Xiti, ou encore Google Optimiseur de site, cette liste étant non exhaustive. Ces données, non nominatives, permettent d’améliorer l’expérience d’utilisation des sites Internet, et de personnaliser les sites en fonction des demandes fréquentes des utilisateurs. Les pages de confirmation et conversion des formulaires sont en général équipées du dispositif Google Optimiseur de Site afin de mesurer leur efficacité et le niveau d’intérêt des prospects et clients. Le client a la possibilité de consulter sur le lien suivant, les Règles de confidentialité de Google Optimiseur.
Par l’acceptation des présentes conditions générales, le client et/ou participant et/ou souscripteur et/ou utilisateur consent implicitement à ce qu’il puisse être filmé, photographié et enregistré durant les événements organisés par HELENE DRUGEAULT. Toutefois, conformément aux dispositions légales stipulées dans le cadre du droit à l’image et de la protection de la vie privée :
– pour les personnes majeures
Avant toute diffusion d’une image de la personne dans un cadre privé, HELENE DRUGEAULT devra obtenir son accord écrit en précisant à quelle date et à quel endroit elle a été réalisée. Cet accord sera donné pour un usage précis et ne pourra être global. Un nouvel accord devra être obtenu pour chaque rediffusion d’une image dès lors que le but sera différent de celui de la première diffusion.
– pour les personnes mineures
L’autorisation des parents (ou du responsable) d’un enfant mineur devra obligatoirement être obtenue par écrit.
Ces stipulations protègent aussi les droits des intervenants et/ou formateurs et/ou animateurs de HELENE DRUGEAULT. A savoir, que toute diffusion d’image qui serait faite à titre non informatif par une personne qui n’aurait pas obtenu un accord écrit tel que mentionné ci-dessus constituerait une atteinte au droit à l’image et donc une violation de la vie privée passible des recours et sanctions prévues par la loi.
Article 12 : Limitations et / ou exclusions de responsabilité
Le client et/ou participant et/ou souscripteur et/ou utilisateur déclare reconnaître et/ou exprimer et/ou accepter et /ou approuver sans réserve que :
Tout type de contenu délivré par HELENE DRUGEAULT sous quelque forme qu’il soit (idées, concepts, stratégies, conseils, etc…) ne donne lieu à aucune garantie.
Qu’en connaissance de ces informations il a conscience que certains exercices qui lui seront proposés peuvent comporter des risques selon son niveau de condition physique et de santé et qu’il est seul responsable et totalement libre de la décision de participer, de poursuivre et/ou d’arrêter à tout moment de pratiquer les exercices.
Il est donc seul responsable de son degré de participation/d’implication, de ses décisions, actions et résultats.
Qu’il ne cherchera d’aucune manière à rendre HELENE DRUGEAULT, ses représentants légaux, ses partenaires, ses affiliés, ses fournisseurs, les personnes habilités de HELENE DRUGEAULT responsables de son degré de participation/d’implication, de ses décisions, actions ou résultats.
HELENE DRUGEAULT ne serait être tenue responsable, sous aucune circonstance, de toute perte ou de tout dommage causé ou supposé causé en relation avec l’utilisation de ses conseils, produits ou services, quel qu’il soient et sous quelque forme que ce soit.
HELENE DRUGEAULT ne propose aucun conseil professionnel de type médical ou financier et que tout type de contenu délivré par HELENE DRUGEAULT, sous quelque forme qu’il soit (idées, concepts, stratégies, conseils, etc…), ne peut se substituer à l’avis et/ou l’intervention d’un professionnel dûment habilité par un diplôme reconnu par les autorités compétentes. De ce fait, HELENE DRUGEAULT, ses représentants légaux, ses partenaires, ses affiliés, ses fournisseurs, les personnes habilités de/par HELENE DRUGEAULT ne peuvent en aucun cas être tenus responsables, de quelque manière que ce soit, de dommages de quelque nature qu’ils soient (dommages corporels, financiers, maladies, décès, etc…)
En tout état de cause, la responsabilité de HELENE DRUGEAULT, de ses représentants légaux, ses partenaires, ses affiliés, ses fournisseurs, les personnes habilités de HELENE DRUGEAULT, serait le cas échéant contractuellement limitée, à un dédommagement qui ne pourrait être supérieur aux montants engagés pour l’achat du bien ou service, qu’il s’agisse de dommages (même corporels) ou de pertes subis ou autres causes.
Qu’il est de sa seule et entière responsabilité de se couvrir pour les risques potentiels, sachant que HELENE DRUGEAULT n’est pas souscripteur d’une assurance pour soins médicaux, et/ou préjudices corporels et/ou invalidité
Article 13 : Droit applicable
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
Article 14 : Informations sur HELENE DRUGEAULT
HELENE DRUGEAULT est une micro-entreprise immatriculée à Alfortville (94140).
Article 15 : Réclamations, compétence d’attribution
Toute réclamation du Client devra être formulée par écrit à Hélène DRUGEAULT à l’adresse email suivante : helene.drugeault@yahoo.fr
Hélène DRUGEAULT s’efforcera d’y répondre dans les meilleurs délais.
Toute contestation qui n’aurait pas été réglée à l’amiable sera portée devant les tribunaux compétents français.